Les structures et usages de la Blockchain - aspects juridiques,
informatiques et économiques
19 et 20 janvier 2023 – Université Le Havre Normandie
Colloque organisé par les laboratoires CERMUD (laboratoire de coordination), LITIS, LERN, LEJEP et
THEMA à l’Université Le Havre – Normandie.
En partenariat avec la Chaire de recherche sur les contrats intelligents et la chaîne de blocs —
Chambre des notaires du Québec, coordonnée par le Professeur Charlaine Bouchard.
19 janvier 2023
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Mot d’ouverture du colloque par le Pr. Patrick Barban et mots de bienvenue de Mme Céline Picard représentante du Président de l’ULHN et Mme Andréa Duhamel Directrice de l'ISEL
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Présentation du Pr. Jean-Paul Delahaye, Université de Lille, CRISTAL - le phénomène blockchain
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Présentation de Marc Goetzmann, Université de Tours - « Y a-t-il du «commun» dans la blockchain? Gouvernance polycentrique, blockchain et appropriation »
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Présentation du Pr. Sébastien Neuville, Université Toulouse- Capitole - « Quelle philosophie anime la communauté blockchain ? »
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Questions/Réponses du premier panel d’ouverture
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Présentation du Pr. Nicolas Laurent Bonne, Université Paris-Est-Créteil - la blockchain ou l’émergence d’une nouvelle féodalité
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Présentation de Pierre Klimt, Centre Emile Durkheim - Penser les rapports entre metaverse et blockchain grâce au droit politique
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Table ronde 1 sur la contractualisation de la blockchain - présentation générale du projet par le Pr. Patrick Barban
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Présentation du Pr. Cyrille bertelle et Maxence Lambard, Université le Havre Normandie, LITIS - les spécificités techniques des blockchains au service des transactions
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Présentation des Pr. Patrick Barban, Université le Havre Normandie, CERMUD et Frédéric Leplat, Université de Rouen Normandie, CUREJ - la formation du contrat et la blockchain (les obstacles les plus importants à la conclusion d’un contrat sur la blockchain)
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Présentation du Pr. Vincent Iehlé, Université Rouen Normandie, LERN - le cas d'étude des smart contracts dans le commerce international : motivations et objectifs. Questions
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Présentation de Pr. Regis Renault (Cergy Paris Université, THEMA), Emy Lécuyer et Martin Vernay, Université de Rouen Normandie, LERN - les Formes contractuelles et conception d'un smart contract dans le commerce international
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Table ronde 2 sur l’exécution du contrat avec la présentation de Claude Duvallet et Maxence Lambard, Université le Havre Normandie, LITIS - le projet d’une transaction complexe menant au smart legal contract
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Présentation de Johan Prorok, Cy Cergy Paris Université, LEJEP - la sanction de l'inexécution contractuelle : quelles sont les sanctions automatisables sur blockchain
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Présentation du Pr. Magali Jaouen, Cy Cergy Paris Université, LEJEP - le traitement de l’inexécution peut-il être totalement automatisé ?
20 janvier 2023
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Ouverture de la 2e journée
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Présentation du Pr. Charlaine Bouchard, Université Laval à Québec, Chambre des notaires du Québec - les organisations autonomes décentralisées à la recherche d’un cadre juridique
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Présentation du Pr. Reza Moradinejad, Université Laval à Québec - le contrat intelligent dans le contexte de la consommation
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Présentation du Pr. Sehl Mellouli, Université Laval à Québec - les enjeux et perspectives de la chaine de blocs dans les gouvernements
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Présentation du Pr. Géraldine Goffaux Callebaut, Université d'Orléans - Blockchain et art
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Présentation de Benoît Lopez, Université Versailles St-Quentin-en-Yvelines - Traçabilité, technologie et conditions de travail
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Présentation de Margaux Redon, Université de la Rochelle - la question de l’applicabilité du RGPD à la technologie blockchain
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Présentation de Pr. Arnaud Raynouard, Université Paris Dauphine et Céline Moille, Deloitte société d'avocats - la délicate qualification juridique des Tokens
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Présentation du Pr. Vincent Malassigné, Cy Cergy Paris Université - l’influence de la blockchain sur les modalités de détention et de transmission des titres financiers
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Présentation d'Anaïs Szkopinski, Université Versailles St-Quentin-en-Yvelines, DANTE - NFT et droit de propriété - Évaporation d’un mirage à l’aune du droit d’auteur
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Présentation d'Arnaud Latil, Sorbonne Université - la régulation des blockchains par les risques
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Présentation de Pierre Lequet, Université Polytechnique Hauts-de-France - Quel droit de l’environnement pour la chaîne de blocs ?
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Présentation de Claire Leveneur, Université Paris-Panthéon Assas - le pseudonymat et contentieux : la question de l’accès à la justice pour les utilisateurs des blockchains
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Présentation du Pr. Véronique Magnier, Université Paris Saclay - Usages de la technologie blockchain en droit des sociétés